Préambule :

Il est créé au sein de l’Ecole Supérieure de Commerce, Pôle Universitaire de Koléa , une cellule d’appui à l’évaluation de la qualité, désignée par « Cellule d’Assurance Qualité ».

La « Cellule d’Assurance Qualité » est consultative. Rattachée au Directeur de l’école, elle est chargée de piloter et superviser la mise en œuvre de la démarche d’amélioration continue de la qualité à l’Ecole Supérieure de Commerce. Les actions de la cellule touchent les différents domaines d’activité : gouvernance, pédagogie, recherche, vie à l’université, gestion des infrastructures, coopération, et relation avec le monde socioprofessionnel.

Les « Cellules d’Assurance Qualité »font partie du système d’assurance qualité dans le secteur de l’enseignement supérieur algérien. Ce système est composé également de :

• La CIAQES (Commission pour l’Implémentation de l’Assurance Qualité dans l’Enseignement Supérieur, Arrêté n°167 du 31 Mai 2010) : organe dépendant du secrétaire général du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Scientifique, et chargée -entre autres- d’accompagner les CAQ et les RAQ dans leurs démarches.
• Les CIAQES régionales de l’est, l’ouest et le centre.
• Le CNE (Conseil National de l’Evaluation, décret du 21 janvier 2010).
• Le RAQ de l’établissement (Responsable d’Assurance Qualité).
• Le RNAQES (Référentiel National d’Assurance Qualité dans l’Enseignement Supérieur). Ce document constitue la base de la démarche qualité au sein de l’université ; il contient d’une part les références, et d’autre part les critères et preuves servant de base pour l’évaluation de leur application

FINALITE ET OBJECTIFS :

Pour améliorer la capacité de l’Ecole Supérieure de Commerce (à) et répondre aux attentes des parties prenantes, à savoir les étudiants, les enseignants et personnels, et les partenaires socioprofessionnels ; la cellule se doit d’œuvrer à :

• Promouvoir la culture de la qualité au sein de l’Ecole;
• Améliorer le niveau de la formation et de la recherche.
• Améliorer la qualité de la vie universitaire.
• Améliorer le rang de notre université dans les classements nationaux et internationaux.

Les résultats des évaluations internes et externes que l’Ecole Supérieure de Commerce aura à conduire serviront à guider la démarche de la cellule dans la réalisation de ses objectifs.

LES MISSIONS DE LA « Cellule d’Assurance Qualité » :

Les missions de la « Cellule d’Assurance Qualité » s’articule aux tours du suivi de l’application de la politique qualité de l’ESC. Essentiellement, la « Cellule d’Assurance Qualité » est chargée des missions suivantes :

• Accompagner les actions d’évaluation et audit internes et externes ;
• Proposer et suivre les projets d’amélioration de la qualité ;
• Introduire et renforcer les bonnes pratiques ;
• Engager des activités d’information et de sensibilisation au tour du thème de la qualité ;
• Veiller à la formation de ces membres dans le domaine de la qualité ;
• La « Cellule d’Assurance Qualité »a une mission de veille sur son environnement, notamment les textes et les règlements promulgués au niveau national et international.

LES MEMBRES « Cellule d’Assurance Qualité » :

La Cellule Assurance Qualité est constituée de douze personnes comme suit :

– Pr.Annabi Bénaissa, Président de la cellule ;

-Tari Med El- Arbi;

– Dr. Berriziga Amina ;

– Dr. HAMOUCHE Ouahchia;

– Dr. Mahdid Malika;

– Dr.Ouslimane Meriem;

– MmeABBAD Imane ;       

– M. Moussaoui Ali ;

– M. Bakhti Kamel;

– Mme Djeddai Nassima ;                   

– Mme Nechaouni Assia,

– M. Bouteldji Mohamed.

Article 1 : Les membres de la Cellule sont désignés par le Directeur de l’Ecole pour un mandat de trois ans renouvelables. En cas de démission ou de départ, un nouveau membre est nommé selon des modalités identiques à celles du membre quittant la Cellule et effectue son mandat jusqu’à la date du renouvellement de l’instance.

Article 2 : Le Directeur de l’Ecole désigne le Responsable Assurance Qualité qui préside les réunions de la Cellule. En cas d’absence du responsable de la cellule, lors d’une séance, les membres présents élisent en leur sein un président de séance.

Article 3 : Selon l’ordre du jour de la séance, toute personne concernée et compétente peut être invitée à participer à la réunion, par le responsable de la cellule à titre consultatif.

Article 4 : Les réunions sont au nombre de 3 par an minimum. Elles sont convoquées par le responsable de la cellule sur la base d’un ordre du jour, un mois à l’avance par mail ou par courrier avec un rappel quinze jours avant la réunion . La cellule peut se réunir autant de fois que nécessaire, en session extraordinaire, à la demande de son responsable ou des deux tiers de ses membres.

Article 5 : Le secrétariat de ces réunions est assuré par la cellule qualité (ordres du jour, convocations, comptes rendus), le procès-verbal sanctionnant la réunion est adressé par le responsable de la cellule au directeur et à tous les membres de la cellule.

Article 6 : Les avis sont rendus à la majorité absolue des membres du Comité (50% + 1 voix). Chaque membre dispose d’une voix avec possibilité de procuration. Chaque membre ne peut recevoir qu’une seule procuration. Les votes sont exprimés à main levée. En cas d’égalité lors d’un vote, la voix du Président est prépondérante.

Article 7 : Les deux tiers (2/3) des membres au moins doivent être présents pour atteindre le quorum. En l’absence de quorum, une nouvelle réunion est convoquée sous 07 jours dans les mêmes conditions et elle se tiendra avec les membres présents.

Article 8 : La qualité de membre de la Cellule sera perdue au-delà de 3 absences consécutives non excusées.

Article 9 : Les membres favorisent la mise en œuvre d’une assurance qualité, diffusent l’information et rendent compte à la Cellule.

Article 10 : Le responsable de la cellule anime les activités de cette cellule et veille à la coordination entre celle-ci, les responsables et les structures de l’établissement afin d’assurer sa mission dans les meilleures conditions.

Article 11 : Le responsable de la cellule participe à la rédaction des rapports d’évaluation interne. Il s’assure de la validation, la diffusion et l’archivage de ces rapports avec le concours des structures et organes concernés de l’établissement.

Article 12 : Le responsable de la cellule veille au bon fonctionnement de cette dernière, et s’assure de la disponibilité des moyens nécessaires pour accomplir sa mission.

Article 13 : Le responsable de la cellule met à la disposition des évaluateurs externes toutes les informations utiles pour l’accomplissement de leur mission.

Article 14 : Le Responsable de la cellule d’assurance qualité assure l’interface en matière de qualité entre l’établissement universitaire d’appartenance et la commission d’assurance qualité du ministère de tutelle.

Article 15 : La cellule assure le suivi de la mise en œuvre des programmes (local et national) d’actions en vue de l’amélioration continue de la qualité des programmes de formation, de recherche et du fonctionnement institutionnel.

Article 16 : La cellule pilote les démarches qualité d’évaluation interne dans les domaines de la gouvernance, la formation, la recherche et la vie de l’étudiant, et soutient le développement des bonnes pratiques dans ces domaines. A cet effet, elle prépare les procédures et élabore les fiches et documents nécessaires.

Article 17 : La cellule assure la préparation, la mise en œuvre et le suivi des opérations d’auto-évaluation au niveau de l’école.

Article 18 : La cellule concourt à la réussite de la capitalisation, de la pérennisation des expériences de l’établissement en matière de pratique de l’assurance qualité, et contribue à toute action locale, régionale ou nationale dans le domaine de l’assurance qualité.

Article 19 : La cellule coordonne la prise en charge de la rédaction des rapports d’autoévaluation.

Article 20 : La cellule pilote les opérations de formation continue de ses membres dans le domaine de l’assurance qualité.

Article 21 : La cellule assurance qualité, veille à organiser la diffusion de ses travaux auprès de la direction, des instances et des personnels de l’école par diffusion sur le site de l’établissement.