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L’école est constituée:
– d’organes administratifs (voir organigramme ci_dessous);
– d’organes scientifiques (conseil scientifique et comités scientifique);
– d’organes pédagogique (rubrique Pédagogie).
L’organisation et le fonctionnement de l’école sont dictés par le Décret exécutif n° 05-500 du 27 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 29 décembre 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’école hors université.
L’école est administrée par un conseil d’administration, dirigée par un directeur assisté de directeurs adjoints, d’un secrétaire général et du directeur de la bibliothèque et est dotée d’organes d’évaluation des activités pédagogiques et scientifiques.
L’école est composée de départements placés sous la responsabilité de chefs de département et comporte des services techniques.
Elle peut comporter des structures chargées des œuvres universitaires.
| Les organes administratifs | ||
| Le département, le chef du département | Le directeur | Les directeurs adjoints |
| Le secrétaire général | Le directeur de la bibliothèque | Le département, le chef du département |
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
| du ministre chargé de l’enseignement supérieur ou son représentant, président | est composé | d’un représentant du ministre chargé de l’éducation nationale | ||
| d’un représentant du ministre chargé des finances | d’un représentant de l’autorité chargée de la fonction publique | |||
| de représentants des principaux secteurs utilisateurs dont la liste est fixée par le décret de création de l’école | d’un représentant du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels | |||
| d’un représentant élu des enseignants de rang magistral par département | d’un représentant de l’autorité chargée de la recherche scientifique | |||
| d’un représentant élu des enseignants associés, s.il y a lieu | de deux (2) représentants élus du corps des maîtres assistants | |||
| de deux (2) représentants élus des personnels administratifs, techniques et de service | de deux (2) représentants élus des étudiants | |||
| délibère sur |
| les plans de développement de l’école | ||||
| les propositions de programmation des actions de formation et de recherche | ||||
| Les propositions de programmes d’échange et de coopération scientifique nationaux et internationaux | ||||
| le bilan annuel de la formation et de la recherche | ||||
| les acceptations des dons, legs, subventions et contributions diverses | ||||
| les projets de plans de gestion des ressources humaines | ||||
| les projets de budgets et les comptes financiers | ||||
| les acquisitions, ventes ou locations d’immeubles, les emprunts à contracter, les projets de création de filiales et de prises de participation | ||||
| l’état prévisionnel des ressources propres de l’école et les modalités de leur utilisation dans le cadre du développement des activités de formation et de recherche | ||||
| l’utilisation, dans le cadre du plan de développement de l’école, des revenus provenant des prises de participation et de la création de filiales | ||||
| les accords de partenariat avec l’ensemble des secteurs socio-économiques | ||||
| le règlement intérieur | ||||
| Le rapport annuel d’activités présenté par le directeur | ||||
Le conseil d’administration étudie et propose toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de l’école et à favoriser la réalisation de ses objectifs.
LE DIRECTEUR
Le directeur est responsable du fonctionnement général de l’école.
A ce titre :
– il représente l’école en justice et dans tous les actes de la vie civile,
– il exerce l’autorité hiérarchique sur l’ensemble du personnel,
– il passe tout marché, convention, contrat et accord dans le cadre de la réglementation en vigueur,
– il veille à l’application de la législation et de la réglementation en vigueur en matière d’enseignement et de scolarité,
– il prépare le projet de budget de l’école et le soumet au conseil d’administration qui en délibère,
– il est ordonnateur du budget de l’école,
– il nomme les personnels de l’école pour lesquels un autre mode de nomination n.est pas prévu,
– il prend toute mesure propre à améliorer les activités pédagogiques et scientifiques de l’école,
– il veille au respect du règlement intérieur de l’école dont il élabore le projet qu.il soumet à l’adoption du conseil d’administration,
– il est responsable du maintien de l’ordre et de la discipline dans l’enceinte de l’école,
– il délivre, par délégation du ministre chargé de l’enseignement supérieur, les diplômes,
– il assure la garde et la conservation des archives.
| du directeur adjoint chargé des enseignements, des diplomes et de la formation continue | est assisté | du directeur adjoint chargé de la formation doctorale, de la recherche scientifique et du développement technologique, de l’innovation et de la promotion de l’entreprenariat | ||
| du directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations exterieures | du Chef de département | |||
| du secrétaire général | du directeur de la bibliothèque | |||
LES DIRECTEURS ADJOINTS
Ils sont chargés de la gestion des structures placées sous leur autorité.
LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
Le secrétaire général est chargé de la gestion administrative et financière des structures placées sous son autorité et des services techniques et il reçoit, à ce titre, délégation de signature du directeur.
| du sous-directeur des personnels, de la formation et des activités culturelles et sportives | est assisté | du sous-directeur des finances et des moyens | ||
| du chef de bureau de sureté interne | ||||
Le directeur de la bibliothèque
Le directeur de la bibliothèque est chargé de la gestion de la bibliothèque organisée en services et il reçoit, à ce titre, délégation de signature du directeur.
Le département
Le département est une unité d’enseignement et de recherche assurant dans une filière ou une discipline :
- des formations de graduation,
- des formations de post-graduation et des activités de recherche scientifique,
- des actions de formation continue, de perfectionnement et de recyclage.
- le département, dirigé par un chef de département, est doté d’un comité scientifique et regroupe, le cas échéant, des laboratoires.
Le chef de département
Le chef de département est responsable du fonctionnement pédagogique et administratif du département. Il est assisté de chefs de service et, le cas échéant, de chefs de laboratoire.
